Cas d'usage 02
Chaque type d'exigence, suivi à sa façon
Une norme de rejet ne se suit pas comme un rapport annuel, ni comme un avis à donner sans délai. Enviro associe à chaque exigence la mécanique de suivi qui lui convient, du calcul de conformité au registre, et conserve la preuve de ce qui a été fait.
Aujourd'hui
Les exigences d'une mine viennent de nombreuses sources :
- la Loi sur la qualité de l'environnement et ses règlements sur l'eau, l'air et les matières dangereuses ;
- la Directive 019 ;
- le règlement fédéral sur les effluents des mines de métaux et la Loi sur les pêches ;
- la Loi sur les mines ;
- les engagements pris devant le milieu.
Chacune a son vocabulaire, ses fréquences et ses délais, et la même équipe alimente souvent plus de cinq systèmes de dépôt gouvernementaux différents. Les compétences sont là. Ce qui manque, c'est une façon de suivre chaque exigence selon sa nature, sans multiplier les outils.
Des natures différentes
Une valeur limite se calcule, un échantillonnage se planifie, un avis se déclenche, un registre se tient, une étude se remet à une date précise. Les gérer toutes dans le même chiffrier oblige à tout surveiller à la main.
Un même résultat, plusieurs règles
La Directive 019 exprime ses normes en métaux extractibles, le règlement fédéral en concentrations totales, avec des moyennes mensuelles, des échantillons composites et des valeurs instantanées, et les objectifs de rejet propres au site ajoutent leurs propres paramètres. Un échantillon alimente souvent trois calculs.
Des échéances qui se chevauchent
Les résultats mensuels sont dus dans les 30 jours, le rapport fédéral trimestriel dans les 45 jours, et le 31 mars et le 1er juin concentrent la plupart des rapports annuels : effluents, prélèvements d'eau et redevance, inventaire des rejets, gaz à effet de serre, rapport de l'établissement industriel.
La mécanique
Une famille d'exigence, une façon de la suivre
Enviro reconnaît la nature de chaque exigence au moment de la structuration et lui applique le suivi approprié. Voici les familles les plus fréquentes sur un site minier.
| Famille | Exemple | Comment Enviro la suit |
|---|---|---|
| 01Normes et valeurs limites | MES à l'effluent final, 15 mg/l en moyenne mensuelle et 30 mg/l au maximum (Directive 019) | Calcul de conformité selon la règle exacte de chaque régime, alerte dès que la valeur approche ou franchit le seuil |
| 02Suivis et échantillonnages | Prélèvement hebdomadaire et essai de toxicité mensuel à l'effluent final (règlement fédéral) | Programme d'échantillonnage généré selon la fréquence, tâches assignées, alerte si un prélèvement manque |
| 03Rapports à échéance | Résultats mensuels dans les 30 jours, rapport annuel au 31 mars (Directive 019) | Calendrier réglementaire, gabarit rempli à partir des données validées, preuve de transmission conservée |
| 04Avis sur événement | Rejet accidentel à déclarer sans délai (LQE, article 21) | Événement ouvert depuis le terrain ou un calcul, horloge du délai, avis prérempli |
| 05Registres | Registre des dépassements transmis chaque mois et conservé cinq ans | Registre structuré selon les champs exigés, alimenté par les événements, extractible en tout temps |
| 06Études et livrables | Étude exigée par le décret ou programme correcteur à remettre à une date fixée | Jalon daté, responsable interne ou firme mandatée, livrable rattaché à l'exigence |
| 07Inspections et revues | Examens de sécurité et revues indépendantes des ouvrages de résidus (Directive 019) | Grilles d'inspection, constats et recommandations suivis jusqu'à leur fermeture |
| 08Droits et redevances | Redevance sur l'eau, dénoyage compris, au-delà de 50 000 litres par jour | Volumes compilés à partir des mesures, calcul documenté, échéance de paiement suivie |
| 09Engagements envers le milieu | Suivi du bruit convenu avec le voisinage, indicateurs présentés au comité de suivi | Engagement traité comme une exigence, avec sa source, son responsable et sa preuve |
Le terrain
L'eau, le bruit, la poussière et les sautages, sur une même carte
Les thèmes qui occupent le plus les équipes sont aussi ceux que le voisinage remarque en premier. Enviro place chaque point de suivi sur la carte du site :
- les points d'échantillonnage d'eau et les puits d'observation ;
- les stations de bruit et les capteurs de particules ;
- les sismographes de sautage.
Chaque point est relié à ses exigences et à ses dernières mesures. Lorsqu'une plainte arrive, on voit dans le même écran ce que mesuraient les stations voisines à ce moment, la direction du vent et l'heure du dernier sautage. On répond alors avec des données plutôt qu'avec des suppositions.
Montrez-nous votre calendrier de mars. On vous montre ce qui serait déjà prêt
La démonstration part de vos propres échéances. On prend un rapport annuel ou un suivi qui vous demande le plus de reconstitution, et on regarde comment il se remplirait à partir des données déjà rattachées.